LOCTOPUSVOITOU

Aérien : Ryanair peut échapper aux charges sociales en France, dit l'Europe ...

 
 
Au Sommaire :
 
·        Ryanair peut échapper aux charges sociales en France, dit l'Europe
·        Ryanair pourra-t-il encore appliquer le droit irlandais à tous ses employés ?
·        Lufthansa satisfait du premier trimestre malgré une perte nette
·        Alitalia a déjà coûté 7,4 milliards d'euros aux Italiens : l'Etat ne veut pas renationaliser
·        EasyJet pour le tourisme à Paris et Nice
·        Norwegian s'enfonce dans le rouge au 1er trimestre
·        Les low-cost attirent de plus en plus les passagers américains
 
 
 
Ryanair peut échapper aux charges sociales en France, dit l'Europe
Les Echos – 28/04/2017
 
Ryanair vient de recevoir le renfort de la Cour de justice européenne de Luxembourg dans sa bagarre avec l'Etat français et les syndicats de personnels du transport aérien, sur la question des travailleurs détachés - . Photo Shutterstock
  
Selon la Cour de justice européenne, les autorités françaises ne peuvent refuser les certificats de détachement.
 
Les juristes de Ryanair vont pouvoir faire la fête au pub ce week-end.
Après plusieurs condamnations en France, la compagnie low cost vient en effet de recevoir le renfort de la Cour de justice européenne de Luxembourg, dans sa bagarre avec l'Etat français et les syndicats de personnels du transport aérien, sur la question des travailleurs détachés.
 
Contrairement à leurs collègues français, les juges européens ont en effet estimé que les autorités françaises ne pouvaient imposer unilatéralement à des travailleurs détachés de payer des charges sociales en France si ceux-ci cotisent déjà à un système de Sécurité sociale dans un autre pays de l'Union européenne.
La Cour de justice européenne devait se prononcer sur le cas d'un croisiériste allemand, A-Rosta, condamné en France à régler à l'Urssaf 2 millions d'euros de cotisations patronales, pour avoir employé des salariés sous contrat suisse sur des bateaux naviguant sur le Rhône et la Seine.
Et ce, bien que ces salariés aient pu produire des certificats de détachement - les formulaires A1 - attestant de leur affiliation à la Sécurité sociale d'autres pays européens.
Les juges français avaient estimé que ces salariés ayant une activité permanente en France, leur employeur devait obligatoirement payer des charges sociales en France.
 
Remboursement
 
Mais les juges européens ont estimé, pour leur part, que quels que soient les doutes concernant la légalité d'un détachement, les autorités françaises n'avaient pas le droit d'invalider unilatéralement un formulaire de détachement sans en débattre au préalable avec le pays émetteur.
Dans le cas présend, les autorités françaises auraient dû saisir la Cour de justice européenne de leur différent avec les autorités suisses. Cela afin de protéger la règle européenne sur la libre circulation des services et des travailleurs. De quoi ralentir considérablement les autorités françaises dans leur lutte contre le dumping social. D'autant qu'une autre décision à venir de la Cour de justice, relative aux critères définissant le régime d'affiliation des personnels navigants du transport aérien, pourrait encore compliquer les choses.
Dans un avis rendu ce jeudi, l'avocat général de la Cour propose, en effet, que la base d'affectation ne soit pas le critère principal pour déterminer l'affiliation, mais que les juges s'appuient sur plusieurs critères, comme le lieu de prise de fonction, de stationnement des avions, l'endroit où le salarié est contractuellement tenu de résider et où il doit se rendre en cas de problème avec son employeur.
 
Du pain bénit pour Ryanair, qui n'a jamais accepté de devoir payer des charges sociales en France, arguant du fait que ses salariés cotisent déjà en Irlande ou au Royaume-Uni.
Dans un communiqué diffusé ce jeudi, la compagnie irlandaise affirme même qu'elle va réclamer aux autorités françaises le remboursement, « avec les intérêts », de quelque 15 millions d'euros de cotisations patronales qu'elle avait été condamnée à verser à l'Urssaf, pour avoir employé de 2006 à 2010 une centaine de navigants sous contrat irlandais, mais basés à Marseille.
 
Ryanair pourra-t-il encore appliquer le droit irlandais à tous ses employés?
rtbf – 27/04/2017
Ryanair est connu pour appliquer le droit irlandais (lieu de son siège social) à tous ses employés, même si ces derniers travaillent principalement dans un autre pays. Mais la donne pourrait bientôt changer, et Ryanairpourrait perdre prochainement une bataille judiciaire importante. L’avocat général de la Cour européenne de justice vient de se prononcer sur un litige qui oppose la compagnie low cost avec de employés basés à Charleroi. Et son avis est clair : lors d’un litige sur un contrat de travail, le juge compétent doit tenir compte du lieu où le travailleur débute ou termine ses journées de travail. Sandro Calderonn tout part d’un litige jugé par le Tribunal du travail de Mons.
 
Le lieu où "le travailleur s'acquitte principalement de ses obligations" prime
 
Interrogée par la Cour du Travail de Mons, la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) est tenue de se prononcer sur "l’interprétation à donner au règlement de l’Union sur la compétence judiciaire en matière civile et commerciale, et plus particulièrement à la notion de 'lieu où le travailleur accomplit habituellement son travail' dans le contexte spécifique du secteur de la navigation aérienne." La Cour de Travail de Mons avait été saisie par six anciens employés de Ryanair basés à Charleroi, qui réclament l'application du droit du travail belge et non irlandais.
 
L'avocat général Saugmandsgaard Øe a remis ses conclusions sur la question, détaillées dans un communiqué de la CJUE : il propose à la Cour "d’appliquer sa jurisprudence constante relative aux contrats de travail exécutés sur le territoire de plusieurs États membres et de répondre en ce sens que le juge compétent est celui du lieu où ou à partir duquel le travailleur s’acquitte principalement de ses obligations à l’égard de son employeur."
 
Plus précisément, le juge national doit tenir compte:
•du lieu où le travailleur débute et termine ses journées de travail;
•des avions à bord desquels il accomplit son travail sont habituellement stationnés;
•des instructions communiquées par l'employeur sur l'organisation sa journée de travail ;
•d'où l'employé est contractuellement tenu de résider;
•du lieu où se situe le bureau mis à disposition par l'employeur;
•où l'employé doit se rendre en cas d’incapacité de travail et en cas de problème disciplinaire.
 
Dans le cadre de l'affaire à la Cour de Travail de Mons, l'avocat général propose que ces six critères désignent de manière univoque les juridictions du lieu où est situé l’aéroport de Charleroi.
 
Le communiqué précise également que, "S’agissant de la nationalité des avions à bord desquels les hôtesses de l’air et les stewards fournissent leurs prestations, l’avocat général estime que celle-ci ne peut pas être prise en compte par le juge national aux fins de déterminer le lieu où ceux-ci accomplissent habituellement leur travail."
 
Il faut maintenant attendre le jugement de la Cour européenne de justice, les conclusions de l'avocat général n'étant qu'une proposition de solution juridique. En tout cas, c'est un premier signe positif pour les plaignants.
 
Lufthansa satisfait du premier trimestre malgré une perte nette
Journal de l’aviation – 27/04/2017
Le géant européen du transport aérien, l'allemand Lufthansa, a annoncé jeudi avoir creusé sa perte nette sur un an au premier trimestre, tout en se félicitant d'être repassé dans le vert au niveau opérationnel.
 
La maison mère des compagnies Lufthansa, Eurowings, Swiss, Brussels Airlines et Austrian Airlines, a enregistré une perte nette de 68 millions d'euros sur les trois premiers mois de l'année, une contre-performance à comparer aux 8 millions d'euros de perte nette du premier trimestre 2016.
 
Les analystes interrogés par le fournisseur de services financiers Factset s'attendaient à une perte de 56 millions d'euros.
 
Aidé par une amélioration dans le fret et par la consolidation dans ses comptes de la compagnie belge Brussels Airlines, rachetée fin 2016, le groupe a toutefois enregistré un bénéfice opérationnel (Ebit) ajusté d'éléments exceptionnels, sa mesure de référence, de 25 millions d'euros.
 
"C'est la première fois depuis 2008 que le premier trimestre est positif", s'est réjoui à cet égard le directeur financier du groupe, Ulrik Svensson, lors d'une conférence téléphonique, évoquant "un bon premier trimestre".
 
Des effets financiers comprenant une plus forte pression fiscale expliquent la perte nette du début d'année, alors que le premier trimestre "est traditionnellement difficile pour toutes les compagnies aériennes" selon Lufthansa.
 
Le groupe met en avant le développement de Lufthansa Cargo, sa filiale de fret en restructuration, et la croissance soutenue observée chez sa filiale de maintenance Lufthansa Technik.
 
Dans le transport de passagers, Lufthansa observe une amélioration de l'environnement des prix, même si la concurrence reste intense dans le secteur. L'allemand est pris en tenailles entre d'un côté, les compagnies à bas coûts comme Ryanair et Easyjet et de l'autre, les compagnies du Golfe qui proposent des services haut de gamme.
 
Grâce à une hausse de 13% du nombre de passagers et de plus de 8% des volumes de marchandises transportées, les recettes du groupe ont progressé d'environ 11% à 7,7 milliards d'euros, légèrement plus qu'anticipé par le consensus d'analystes de Factset.
 
"En dépit d'un premier trimestre solide et d'un bon niveau de réservations auprès des compagnies, notre prévision reste inchangée", a déclaré le directeur financier dans le communiqué. "Nous n'avons pas encore de visibilité suffisante sur les réservations pour l'important troisième trimestre" qui inclut la période de vacances estivales, a-t-il expliqué.
 
Lufthansa vise donc toujours pour 2017 un Ebit ajusté "légèrement inférieur" à son niveau de l'an passé. Le groupe prévoit une hausse des coûts de carburant de 500 millions d'euros sur l'ensemble de l'année, sur fond de remontée des prix de l'or noir.
 
 
Alitalia a déjà coûté 7,4 milliards d'euros aux Italiens : l'Etat ne veut pas renationaliser
La Tribune – 27/04/2017
A l'exception d'un prêt-relais pour maintenir l'exploitation de la compagnie pendant 6 mois le temps de trouver un repreneur, le gouvernement ne veut pas renationaliser Alitalia, qui a déjà coûté 7,4 milliards d'euros aux contribuables. Les liquidités ne permettent de maintenir l'activité que pour quelques semaines.
 
Alitalia sera "vendue au plus offrant".
Tel est le destin d'Alitalia selon le ministre italien des Transports italien Graziano Delrio. En attendant un tel scénario, Alitalia se prépare à être placé sous un régime d'administration judiciaire après le rejet de son tout dernier plan de sauvetage par ses salariés, ce qui prive la compagnie aérienne italienne de toute nouvelle aide financière indispensable à la poursuite de son activité.
Malgré un accord provisoire prévoyant des réductions de postes et de salaires conclu avec les syndicats le 14 avril, Alitalia n'est pas parvenue lundi à obtenir l'aval indispensable du personnel à l'octroi d'une recapitalisation de l'entreprise par ses actionnaires actuels, Etihad Airways et les banques Intesa et Unicredit, à hauteur d'environ deux milliards d'euros.
 
Assemblée générale le 2 mai
Le conseil d'administration a demandé mardi à l'Etat italien la nomination d'administrateurs, chargés de trouver des repreneurs ou d'organiser la liquidation de la compagnie. Cet administrateur devra déterminer si le transporteur peut être restructuré ou doit être liquidé. La restructuration devra être faite avec célérité, soit qu'Alitalia reste une entité autonome soit qu'elle soit vendue en tout ou partie. Sinon, une procédure de liquidation sera enclenchée. Les actionnaires se prononceront sur les prochaines étapes au cours d'une assemblée générale qui se tiendra, selon deux sources proches du dossier, le 2 mai.
 
"La chose la plus plausible est qu'on se dirige vers une brève période d'administration extraordinaire qui pourrait se conclure en six mois avec une vente partielle ou totale des actifs d'Alitalia, ou la liquidation", a résumé le ministre du Développement économique, Carlo Calenda.
 
L'Etat ne veut pas renationaliser
Ce dernier exclut toute renationalisation de la compagnie italienne, estimant qu'une nouvelle injection de capitaux publics n'était pas une « option viable ».
Alitalia n'est parvenue à dégager un bénéfice annuel qu'à de rares occasions durant ses 70 ans d'existence. Le transporteur, qui emploie quelque 12.500 personnes, perd au moins 500.000 euros par jour. Le chef du gouvernement, Paolo Gentiloni, a en effet répété mercredi que "les conditions n'(étaient) pas réunies pour une nationalisation". Selon lui, la compagnie a déjà coûté 7,4 milliards d'euros aux contribuables italiens. L'opinion publique italienne est contraire à une intervention de l'Etat", a reconnu lors d'une conférence de presse Antonio Piras, un responsable du syndicat CISL (catholique). "L'entreprise sera vendue au plus offrant (...) Mais Alitalia est affaiblie par l'issue du référendum et les concurrents ne feront pas de cadeau", a pronostiqué son collègue des Transports, Graziano Delrio, dans une interview au quotidien La Stampa. Seule intervention publique envisagée: un prêt relais de 300 à 400 millions d'euros, si Bruxelles donne son feu vert, afin de permettre à la compagnie de continuer à voler pendant six mois, jusqu'à son éventuelle reprise, a expliqué Carlo Calenda.
 
Deux à trois semaines de trésorerie
Alitalia ne prévoit pour le moment aucun changement dans la gestion de ses vols. La compagnie a suffisamment de liquidités pour continuer à voler deux à trois semaines, selon Reuters.
Il est à craindre qu'en raison de la défiance des clients, les réservations pour l'été chutent et par là même les rentrées de cash qui, à l'approche de l'été, sont en général très importantes. Pour rappel, cette période est clé pour les compagnies de l'hémisphère nord.
Le transporteur italien avait dit le mois dernier espérer renouer avec le bénéfice d'ici la fin 2019 en réduisant les coûts d'un milliard d'euros au cours des trois prochaines années et en réorganisant sa flotte de court et moyen-courriers. "Une approbation (...) aurait débloqué une augmentation de capital de deux milliards d'euros, dont 900 millions d'euros d'argent frais, qui auraient servi à relancer l'entreprise", a déclaré Alitalia, ajoutant déplorer le choix des salariés qui a rendu impossible toute recapitalisation.
Les salariés ont dit à plusieurs reprises ne pas vouloir consentir d'autres sacrifices car les coûts salariaux d'Alitalia sont déjà parmi les plus bas en Europe pour une compagnie aérienne dite traditionnelle. Ils doutent également de l'objectif d'un retour à la rentabilité d'ici 2019, eu égard aux restructurations vaines faites par le passé.
 
Le gouvernement rêve de Lufthansa
L'espoir de trouver un repreneur est mince même si la piste « Lufthansa » est évoquée en Italie. Interrogé sur une possible vente, au moins partielle, à la compagnie allemande Lufthansa, le ministre des Transports a souligné que le gouvernement n'y était pas opposé. Carlo Calenda a estimé, lui, qu'une telle hypothèse "serait intéressante à explorer". On voit mal pourtant Lufthansa s'engager dans une telle galère. La compagnie allemande, par la voix de son directeur financier, Ulrick Svensson, a indiqué "ne pas être clairement" sur le dossier.
Une chose est sûre, s'il existe, ce "fameux plus offrant" ne mettra pas grand chose dans la compagnie.
 
EasyJet pour le tourisme à Paris et Nice
Air journal – 27/04/2017
La compagnie aérienne low cost easyJet est devenue pour trois ans le partenaire d’Atout France, afin de développer le tourisme en France notamment à Paris et en région Cote d’Azur avec Nice pour porte d’entrée. Y compris depuis des pays lointains hors de son réseau.
 
En dépit des chocs extérieurs en 2016, la demande pour la destination France reste forte pour les touristes étrangers : avec plus de 83 millions de visiteurs en 2016 la France reste la première destination touristique au monde, rappelle la spécialiste britannique du vol pas cher dans son communiqué du 26 avril 2017. C’est « pour stimuler cette demande » qu’easyJet mène avec Atout France une campagne de promotion au Royaume-Uni, réalisée conjointement avec plusieurs offices de tourisme régionaux français.
La pertinence de ce partenariat « s’appuie sur la contribution majeure et grandissante des compagnies low-cost en matière de flux touristiques extérieurs », souligne easyJet, plus d’un milliard de passagers dans le monde ayant voyagé avec des low-cost l’année dernière – dont plus de 73 millions dans ses monocouloirs Airbus.
 
La compagnie orange connait une croissance de son nombre de passagers aussi bien en Europe (+8% en 2016 par rapport à 2015) qu’en France, où ce chiffre atteint près de 17 millions de clients soit un million de plus qu’en 2015. « Le réseau et l’offre unique d’easyJet en France et au Royaume-Uni » seront mis au service du renforcement des flux déjà importants entre les deux pays. En 2016 easyJet a transporté près de 4 millions de passagers entre le Royaume-Uni et la France, dont plus d’un million depuis et vers les aéroports de Paris et plus de 900.000 depuis et vers Nice-Côte d’Azur.
 
EasyJet explique qu’elle « désenclave les régions européennes et densifie le maillage de connexions les reliant » depuis vingt ans, sa présence dans 19 aéroports français jouant un « rôle important et croissant dans l’économie locale ». Alors que les Français restent les premiers utilisateurs d’easyJet en France, en régions les flux intra-européens boostent la fréquentation touristique, avec une très forte représentation du Royaume-Uni ou encore de l’Italie et de la Suisse.
 
Mais une compagnie court-courrier point-à-point telle qu’easyJet joue également un rôle dans les flux internationaux hors UE : nombreux sont les touristes selon elle qui une fois arrivés en Europe « cherchent un moyen pratique et rapide de visiter l’Hexagone ».
Ainsi en 2016, plus de 340 000.réservations – représentant plus d’un million de passagers – ont été faites depuis des pays hors Union européenne, incluant près de 105.000 réservations depuis les États-Unis, 26.000 depuis l’Australie ou encore 12.000 depuis le Brésil.
 
Au-delà de la campagne marketing déployée au Royaume Uni, easyJet a mis la France à l’honneur dans son magazine de bord du mois de mars : l’édition spéciale « Vive la France » a ainsi pu être lue par ses 4,6 millions de lecteurs mensuels en Europe. Déjà l’année dernière, la low cost avait participé à la promotion de Paris à travers l’Europe, en collaborant avec la Mairie de Paris pour le film « Paris je t’aime ».
 
Norwegian s'enfonce dans le rouge au 1er trimestre
AFP – 27/04/2017
La compagnie aérienne à bas coûts Norwegian Air Shuttle a annoncé jeudi un quasi-doublement de sa perte trimestrielle à cause du renchérissement du carburant, ainsi que d'effets de change et calendaires défavorables. Les résultats sont plus mauvais qu'attendu et l'action a ouvert en baisse de 3,40% à la Bourse d'Oslo. La troisième low cost européenne, derrière Ryanair et Easyjet, a perdu près de 1,5 milliard de couronnes (158,5 millions d'euros) au premier trimestre après une perte nette de 800 millions de couronnes un an auparavant. "Ce trimestre-ci, nous avons en particulier observé les effets d'une hausse du prix du carburant conjuguée à un renforcement de la couronne face à la livre anglaise, l'euro et la couronne suédoise qui représentent près de la moitié de nos ventes", a expliqué le directeur général Bjørn Kjos dans le rapport. "Les chiffres sont de surcroît affectés par le fait que Pâques (période propice aux voyages, NDLR) n'était pas au premier trimestre comme l'an dernier", a-t-il ajouté. Norwegian a pourtant transporté 14% de passagers en plus (6,7 millions), une croissance tirée, dit-elle, par des destinations comme les États-Unis, l'Espagne et la France. Le chiffre d'affaires a augmenté de 9%, à 5,4 milliards de couronnes. Sa perte brute d'exploitation (EBITDA) s'est élevée à 1,3 milliard contre 606 millions au premier trimestre 2016. Au cours du trimestre, Norwegian a lancé 39 lignes nouvelles, notamment dans le long courrier avec des liaisons transatlantiques supplémentaires. Mais son taux de remplissage s'est légèrement détérioré, à 84,4% contre 85,2% il y a un an. La compagnie a par ailleurs diminué de 4% ses coûts unitaires par passager, hors carburant, moins qu'espéré par les analystes.
 
 
Les low-cost attirent de plus en plus les passagers américains
Déplacements pros – 26/04/2017
Les passagers américains sont davantage satisfaits des services offerts par les compagnies low cost cette année, et ce sont les prix qui permettent cette ascension de 72 à 75 points de satisfaction en 12 mois. Si les compagnies traditionnelles se défendent maintenant mieux sur ce point, ce sont leurs concurrentes low-cost qui trustent le classement de satisfaction des voyageurs réalisé par l'indicateur économique American Customer Satisfaction Index.
 
Jetblue obtient la 1ere place du classement de la satisfaction clients réalisé après l’interview d'environ 180 000 clients Jetblue obtient la 1ere place du classement de la satisfaction clients réalisé après l’interview d'environ 180 000 clients
Jetblue obtient la 1ere place du classement de la satisfaction clients réalisé après l’interview d'environ 180 000 clients
 
Selon l'American Customer Satisfaction Index publié le 25 avril, la satisfaction des passagers a progressé de 4,5% au cours des 12 derniers mois pour atteindre le score de 75 sur 100. Les voyageurs ont été principalement attirés par les prix. Mais l'indicateur économique américain remarque également une amélioration significative concernant la ponctualité (+3%, 81 points), la qualité des repas ou encore la gestion des bagages (+4% ; 80 points).
 
L'analyse montre également que les low-cost tiennent la dragée haute à leurs concurrentes traditionnelles. Jetblue obtient la première place du classement avec 82 points (+2%).
Elle est suivie par une autre compagnie à bas coût Southwest (80 points ; 0%). Alaska Airlines est la première compagnie traditionnelle du top 10 avec 78% (+1%). Viennent ensuite American (76 points) et Delta (76 points). Bien qu'à la traîne par rapport aux entreprises sur le podium, les deux compagnies phares américaines enregistrent parmi les plus fortes progression de l'étude avec respectivement +6% et +7%.
 
En revanche, leur consœur United peine à briller. La compagnie – 8ème sur 10 - est la dernière legacy de ce classement réalisé pourtant avant les différents "bad buzz" qu'elle a connus ces dernières semaines.
Une mauvaise nouvelle pour son DG, Oscar Munoz, dont la satisfaction clients fait maintenant partie des critères de rémunération..
 
 


Tibor Sarceyv


30/04/2017
0 Poster un commentaire

A découvrir aussi


Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 25 autres membres